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Marques déposées par CCI Bourgogne Franche-Comté
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BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
CCI Bourgogne Franche-Comté

Numéro de dépôt :
4404326
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de CCI Bourgogne Franche-Comté

Présentation de la marque BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par CCI Bourgogne Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CCI Bourgogne Franche-Comté domicilié(e) Place des Nations Unies - 21070 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI Bourgogne Franche-Comté, Monsieur Yves VINTER domicilié(e) Place des Nations Unies - 21070 - DIJON Cedex - France.

La marque BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASECO BOURGOGNE FRANCHE-COMTE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

CCI Bourgogne Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : VIGINOV , VIGIPACK , Optimal Prospect


CCI Bourgogne Franche-Comté - Place des Nations Unies - 21070 - DIJON - France


CCI Bourgogne Franche-Comté, Monsieur Yves VINTER - Place des Nations Unies - 21070 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Supports optiques ou magnétiques de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; bandes vidéo ;

Affiches ; brochures ; cartes géographiques ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; représentations graphiques ; images ; matériel d'instruction a l'exception des appareils ; journaux ; livres et livrets ; manuels ; périodiques ; photographies ;

Services d'abonnement a des journaux pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marche ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission de dépêches ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par correspondance ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ;

Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques.